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Marques déposées par l'association loi 1901 ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE
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ETSL ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETSL ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE
ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3640472
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
ETSL ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE de ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE

Présentation de la marque ETSL ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE

Déposée le 30 mars 2009 par l'association loi 1901 ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETSL ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE »

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE domicilié(e) 95, rue du Dessous des Berges,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel PEQUIGNOT Ecole Technique Supérieure du Laboratoire domicilié(e) 95, rue du Dessous des Berges,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETSL ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE est expirée depuis le 30 mars 2019.

ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE ETSL SUP LABO


ECOLE TECHNIQUE SUPERIEURE DU LABORATOIRE Association loi 1901 - 95, rue du Dessous des Berges,75013 PARIS - 75013 - France


Monsieur Michel PEQUIGNOT Ecole Technique Supérieure du Laboratoire - 95, rue du Dessous des Berges,75013 PARIS - 75013 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Education. Formation. Enseignement.